MENTIONS
LEGALES
Publication
Mairie de Lectoure
Place du Général de Gaulle 32700 Lectoure
Tél. : 05 62 68 70 22
Fax : 05 62 68 91 60
Directrice de la publication : Maryse Escribes-Naglin
Réalisation et maintenance du site
SARL J'NOV - Jean-François Jouet
Avenue de la Côte d'Argent 32500 Fleurance
Tél. : 05 62 06 03 91
http://www.j-nov.com
Protection intellectuelle
Sauf autorisation formelle écrite et préalable,
la reproduction ainsi que toutes utilisations des œuvres
autres que la consultation individuelle et privée
sont interdites. Toute demande d'autorisation pour quelque
utilisation que ce soit doit être adressée
à la :
Mairie de Lectoure
Place du Général de Gaulle 32700 Lectoure.
Les informations diffusées n'engagent pas la
responsabilité de la Mairie de Lectoure. Nous
nous efforçons de les tenir à jour et
exactes. Néanmoins, nous ne pouvons les garantir.
Merci de nous signaler toute erreur ou omission à
l'adresse infos@lectoure.fr.
Le code de la propriété intellectuelle
n'autorisant, aux termes de l'article L. 122-5.2°
et 3°a, d'une part, que les "copies ou reproductions
strictement réservées à l'usage
privé du copiste et non destinées à
une utilisation collective" et, d'autre part, que
les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple
et d'illustration, "toute représentation
ou reproduction intégrale ou partielle faite
sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit
ou ayants cause est illicite" (art. L. 122-4).
Cette représentation ou reproduction, par quelque
procédé que ce soit constituerait donc
une contrefaçon sanctionnée par les articles
L. 335-2 et suivants du code de la propriété
intellectuelle.
Base de données
Conformément aux dispositions de la loi n°
98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans
le code de la propriété intellectuelle
de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la
protection juridique des bases de données, la
Mairie de Lectoure est producteur et propriétaire
de tout ou partie des bases de données composant
le présent site.
En accédant au présent site, vous reconnaissez
que les données le composant sont légalement
protégées, et, conformément aux
dispositions de la loi du 01/07/98 précitée,
il vous est interdit notamment d'extraire, réutiliser,
stocker, reproduire, représenter ou conserver,
directement ou indirectement, sur un support quelconque,
par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout
ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle,
du contenu des bases de données figurant au site
auquel vous accédez ainsi que d'en faire l'extraction
ou la réutilisation répétée
et systématique de partie qualitativement et
quantitativement non substantielles lorsque ces opérations
excèdent manifestement les conditions d'utilisation
normale.
Informatique et liberté
Conformément à la loi " informatique
et libertés " du 6 janvier 1978, vous disposez
d'un droit d'accès et de rectification aux informations
nominatives vous concernant en écrivant à
la :
Mairie de Lectoure
Place du Général de Gaulle 32700 Lectoure.
Crédits photos
Mairie de Lectoure
Claude Bourse
Roland Leygue
SARL J'NOV
Pour tous les photos et œuvres présentés
sur ce site : Copyright © Mairie de Lectoure 2004
Tous droits d'auteur des œuvres réservés.
Marques, logos, liens hypertexte
Toute utilisation quelle qu'elle
soit des noms de marques et logos de ce site est interdite
sans l'autorisation de la Mairie de Lectoure. De même
tous liens hypertextes visant ce site sont soumis à
autorisation préalable.
Nous vérifions la qualité des sites que
nous recommandons, néanmoins nous ne saurions
être responsable, contrôler ou garantir
l'actualité et l'exactitude des informations
diffusées sur les sites des sociétés,
organismes ou personnes privées vers lesquels
nous avons établi des liens. Les marques citées
appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
Pour toutes suggestions, informations, réactions
concernant ce site, écrivez à : contact@lectoure.fr.
Hébergement
NFrance Conseil
4, rue J. F. Kennedy 31000 Toulouse
Tél. : 05 34 455 500
Fax : 05 34 455 507
http://www.nfrance.com |
|
|
|
|